Puis-je garder ma plaque d’immatriculation Québec ?

Comment puis-je garder ma plaque d’immatriculation Québec ?

Le Québec a annoncé mercredi que sa Société de l’assurance automobile (SAAQ) offre désormais aux automobilistes la possibilité de conserver leur numéro d’immatriculation, alors qu’un formulaire est disponible sur son portail pour ce faire. Comprendre comment fonctionne la procédure d’immatriculation et les documents dont vous avez besoin est essentiel pour savoir comment conserver votre plaque d’immatriculation.

Les documents nécessaires pour immatriculer un véhicule

En vertu de la Loi sur l’assurance automobile du Québec, tous les véhicules qui circulent sur les routes du Québec doivent être immatriculés auprès de la SAAQ et être assurés. Pour ce faire, vous devez fournir un certain nombre de documents à la SAAQ. Ces documents comprennent :

  • Une preuve de citoyenneté canadienne ou une preuve de résidence permanente.
  • Un certificat de citoyenneté canadienne ou un certificat de résidence permanente.
  • Un passeport canadien ou un certificat d’assurance maladie.
  • Une carte d’assurance maladie.
  • Une description du véhicule.
  • Un certificat d’immatriculation illisible ou une plaque d’immatriculation.

Comment obtenir une plaque d’immatriculation ?

Une fois que vous avez réuni tous les documents nécessaires à l’immatriculation, vous devez remplir le formulaire de demande d’immatriculation et l’envoyer à la SAAQ. Vous pouvez également remplir le formulaire en ligne sur le portail de la SAAQ. Une fois que votre demande est traitée, vous recevrez votre nouvelle plaque d’immatriculation par la poste.

Puis-je garder mon numéro d’immatriculation ?

Vous pouvez conserver votre numéro d’immatriculation si vous avez déjà une plaque d’immatriculation valide. Dans ce cas, vous devez remplir le formulaire de demande d’immatriculation en ligne et indiquer que vous souhaitez conserver votre numéro d’immatriculation. Vous devez également fournir une preuve de propriété du véhicule, comme un certificat de titre ou une facture d’achat. Une fois votre demande approuvée, vous recevrez votre nouvelle plaque d’immatriculation par la poste.

Vous pouvez également conserver votre numéro d’immatriculation si vous remplacez une plaque d’immatriculation volée ou endommagée. Dans ce cas, vous devez remplir le formulaire de demande d’immatriculation en ligne et indiquer que vous souhaitez conserver votre numéro d’immatriculation. Vous devez également fournir une preuve de propriété du véhicule, comme un certificat de titre ou une facture d’achat, ainsi qu’une preuve du vol ou de la destruction de la plaque d’immatriculation précédente.

Vous pouvez également conserver votre numéro d’immatriculation si vous remplacez une plaque d’immatriculation personnalisée ou si vous remplacez une plaque d’immatriculation d’une remorque. Dans ce cas, vous devez remplir le formulaire de demande d’immatriculation en ligne et indiquer que vous souhaitez conserver votre numéro d’immatriculation. Vous devez également fournir une preuve de propriété du véhicule ou de la remorque, comme un certificat de titre ou une facture d’achat.

Que se passe-t-il si je ne peux pas conserver mon numéro d’immatriculation ?

Si vous ne pouvez pas conserver votre numéro d’immatriculation, vous devez en demander un nouveau. Vous pouvez le faire en remplissant le formulaire de demande d’immatriculation en ligne et en indiquant que vous souhaitez un nouveau numéro d’immatriculation. Vous devez également fournir une preuve de propriété du véhicule, comme un certificat de titre ou une facture d’achat.

Tableau récapitulatif

Cas Conditions
Plaque d’immatriculation valide Formulaire en ligne et preuve de propriété
Plaque d’immatriculation volée ou endommagée Formulaire en ligne, preuve de propriété et preuve du vol ou de la destruction
Plaque d’immatriculation personnalisée Formulaire en ligne et preuve de propriété
Plaque d’immatriculation d’une remorque Formulaire en ligne et preuve de propriété
Nouveau numéro d’immatriculation Formulaire en ligne et preuve de propriété

Garder votre numéro d’immatriculation peut être une bonne idée si vous souhaitez éviter toutes les tracasseries liées à l’obtention d’un nouveau numéro. Cependant, vous devez vous assurer que vous réunissez tous les documents nécessaires à l’immatriculation et que vous remplissez le formulaire de demande d’immatriculation dans les règles de l’art. En faisant cela, vous gagnerez du temps et vous serez en mesure de conserver votre numéro d’immatriculation.



Le mot de la fin

Conserver votre numéro d’immatriculation peut être une bonne solution si vous ne souhaitez pas obtenir un nouveau numéro. Cependant, vous devez vous assurer que vous réunissez tous les documents nécessaires à l’immatriculation et que vous remplissez le formulaire de demande d’immatriculation dans les règles de l’art. Si vous suivez ces instructions, vous serez en mesure de conserver votre numéro d’immatriculation et de continuer à rouler.

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